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Professionnels du bâtiment, un guide vous aide pour le tri des déchets
Posté le 13 - 04 - 2017Le Syndicat National des Entreprises de Démolition, SNED, a publié un guide pour aider les professionnels du bâtiment à trier et à gérer les déchets sur les chantiers [...]
TGAP 2017 : les nouveaux taux
Posté le 4 - 02 - 2017Le tableau des taux de la TGAP a été publié le 30 décembre 2016 [...]
Un nouveau BSDD pour les fluides frigorigènes et gaz à effet de serre
Posté le 4 - 02 - 2017L'arrêté du 22 décembre 2016 modifie l'arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés et l'arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l'article R. 541-45 du code de l'environnement [...]
Règlement CLP : Rectificatif pour certaines mentions H et P
Posté le 4 - 02 - 2017Le rectificatif au règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges [...]
Systèmes de climatisation et pompes à chaleur réversibles : 2 nouveaux arrêtés concernant les inspections
Posté le 4 - 02 - 2017L'arrêté du 15 décembre 2016 relatif à l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts [...]
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